Introduction Introduction Chapter 5 Chapitre 5
Chapter 1 Chapitre 1 Notes for Indicators Notes
Chapter 2 Chapitre 2 Noties for quotations Sources des citations
Chapter 3 Chapitre 3 Notes for boxes Sources des encadrés
Chapter 4 Chapitre 4 Indicators Indicateurs
 
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Chapter 1 Par force, non par choix : Les femmes réfugiées et demandeuses d’asile

Un élargissement des protections et de la reconnaissance

La violence à l'égard des femmes et des filles

Santé procréatrice, notamment prévention du VIH

Rapatriement, intégration et réinstallation

D'une voix faible et les yeux mi-clos, Hajja raconte son histoire : il y a cinq mois, quand elle était enceinte de quatre mois, elle a fui son village pour chercher refuge loin d'un conflit qui déchire encore les vies d'innombrables habitants du Darfour, au Soudan. Elle-même, son mari et leurs sept enfants ont parcouru à pied 55 kilomètres sous le soleil torride du désert jusqu'au camp de Kalma - un refuge sûr qui borde la voie ferrée près de la frontière entre le Tchad et le Soudan. Ils ont laissé derrière eux leur foyer, leurs amis et une vie qu'ils ne pourront jamais reprendre.

Abritant plus de 100 000 personnes déplacées, Kalma est le camp le plus important du Darfour. Beaucoup de ses résidents chercheront finalement refuge dans d'autres pays, sur d'autres continents. Mais, le 10 mai 2005, Hajja a donné naissance à une belle petite fille en bonne santé dans un dispensaire pour femmes financé par l'UNFPA et géré par Médecins du monde. Elle s'appelle "Espoir", et c'est un nom qui constitue tant une invocation pour l'avenir qu'un témoignage de tout ce que sa famille a perdu. L'espoir est aussi ce qui permet à des millions de femmes, d'hommes et d'enfants de fuir conflit, persécution et violations des droits humains - malgré la détresse, l'incertitude, la crainte et la violence. Mais c'est la force, non le choix qui contraint tant de personnes à abandonner leur famille, leur demeure, leur communauté et le pays même de leur naissance.

Bien que le déplacement forcé comporte des risques pour tous ceux qui le subissent, femmes et filles affrontent des difficultés particulières - durant la fuite, dans l'abri momentané et au lieu de réinstallation final. En 2005, il y avait environ 13,5 millions de réfugiés dans le monde, dont environ la moitié étaient des femmes, et 773 500 demandeurs d'asile(1). Autant que des risques et des dangers, toutefois, la fuite offre aux réfugiés une chance d'échapper à l'exploitation, à la discrimination et à la persécution. L'effondrement de la société peut aussi offrir une possibilité de reconstruire sur une base d'égalité et de respect des droits humains. Après la fin des hostilités, les femmes réfugiées jouent un rôle critique dans l'édification d'une paix durable et le rétablissement d'un ordre économique et social(2). Pour beaucoup d'entre elles, la reconstruction peut offrir un moyen d'échapper à la discrimination et l'occasion d'exercer une autonomie fraîchement acquise. Pour beaucoup d'autres, cependant, ce n'est pas le cas.

Femmes et filles affrontent de nombreux dangers et obstacles aussi longtemps que dure leur condition de réfugiées. Quand les écoles et les centres médicaux ferment, que les emplois sont perdus et que des groupes armés imposent leur contrôle, ce sont surtout les femmes et les filles qui prennent soin des enfants, des infirmes et des personnes âgées. Beaucoup doivent affronter des grossesses non désirées ou forcées et ont des besoins spéciaux touchant à la santé sexuelle et procréatrice. Elles portent souvent, aussi, une part disproportionnée des responsabilités et fardeaux. Certains groupes de femmes - comme les chefs de famille, les anciennes combattantes, les femmes âgées, les handicapées, les veuves, les jeunes mères et les adolescentes non accompagnées - sont plus vulnérables et ont besoin d'une protection et d'un soutien particuliers. Bien que les femmes représentent la majorité des réfugiés d'âge avancé, les besoins particuliers de leur groupe sont souvent négligés(3). Beaucoup, aussi, sont des veuves ou prennent soin d'enfants orphelins ou séparés de leur famille.




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LES MOTIFS DE LA DEMANDE D'ASILE : RECONNAISSANCE DE LA PERSECUTION SEXISTE

Aujourd'hui, trop de femmes affrontent encore des obstacles considérables quand elles cherchent à présenter des motifs de persécution - raison essentielle qui explique pourquoi elles sont ordinairement sous-représentées parmi les demandeurs d'asile, mais non parmi les réfugiés. Pour des raisons historiques, et parce que les délégations composées exclusivement d'hommes ne considéraient pas que la persécution puisse être basée sur l'identité sexuelle, la Convention relative au statut des réfugiés de 1951 et son Protocole de 1967 ne l'ont pas reconnue expressément comme une raison valide de revendiquer le statut de réfugié(1).

En 2002, le HCR a publié une série de directives internationales affirmant que la définition internationale des réfugiés oblige à faire droit aux demandes de bénéficier du statut de réfugié fondées sur l'identité sexuelle(2). Il s'agit ici notamment des formes de persécution subies exclusivement par les femmes, ou qui affectent en premier lieu les femmes, ou qui se manifestent parce qu'elles sont femmes - par exemple, les formes extrêmes de discrimination sexuelle (cas des femmes afghanes sous le régime taliban)(3). Les motifs de demandes d'asile fondés sur l'identité sexuelle peuvent inclure la violence sexuelle, la violence familiale, la traite des humains, la planification familiale forcée, l'avortement forcé, la mutilation/coupure génitale féminine (M/CGF), les crimes d'honneur, le mariage forcé, la punition infligée pour aller à l'encontre des mours acceptables pour la société locale et la discrimination contre les partenaires de même sexe(4). Dans tous les cas, les individus qui demandent le droit d'asile en fonction de leur identité sexuelle doivent satisfaire aux critères imposés pour obtenir le statut de réfugié tels que définis par la Convention.

Malgré ces faits nouveaux et d'autres, les autorités publiques sont généralement en faveur d'une définition étroite de ce qui constitue un réfugié. Cela signifie qu'elles répugnent parfois à reconnaître dans la persécution sexiste un motif d'octroi de l'asile - notamment celle qui est le fait de particuliers et là où l'État est incapable d'assurer une protection(5). Certains soutiennent que la violence contre les femmes a un caractère trop personnel pour représenter une persécution; d'autres craignent que toutes les demandes du droit d'asile pour cause de discrimination ou d'agression devraient être approuvées si les femmes étaient considérées comme un "groupe social particulier". L'expérience faite au Canada et aux États-Unis, cependant, a prouvé que tel n'est pas le cas(6).

En 1993, le Canada a été le premier pays du monde à adopter des directives qui définissent les femmes comme "groupe social particulier" au sens où l'entend la Convention de 1951. Le Canada a ainsi montré la voie à des directives similaires promulguées dans d'autres pays, à savoir l'Afrique du Sud, l'Australie, les États-Unis et le Royaume-Uni(7). En 1995, le Gouvernement des États-Unis a accordé le droit d'asile à une femme qui fuyait la M/CGF. Ce fut un précédent important, et le même gouvernement a par la suite accordé le droit d'asile sur la base de crimes d'honneur et de mariages forcés.

En 2004, le Conseil de l'Europe a adopté une directive qui, entre autres questions, reconnaissait des formes de persécution visant spécialement les enfants ou de caractère sexospécifique, dont la violence sexuelle. Ce statut, applicable à presque tous les États membres de l'UE, invite les pays à se conformer à cette directive en adoptant et en faisant respecter une législation nationale en ce sens d'ici octobre 2006(8). Bien que l'objectif de l'UE soit de créer un système d'asile commun à tous ses membres d'ici 2010, chaque pays maintient actuellement ses politiques propres. Par exemple, 17 des 41 pays européens ayant fait l'objet d'une enquête pour une étude du HCR en 2004 reconnaissent explicitement la violence sexuelle comme forme de persécution, mais non les 24 autres. Un peu plus de la moitié reconnaissent que la discrimination peut constituer une forme de persécution, tandis que les trois quarts ne reconnaissent pas l'exploitation sexuelle ou la prostitution forcée dans leurs procédures d'asile. Les deux tiers, cependant, reconnaissent l'existence d'auteurs de persécution non étatiques(9).

Le Royaume-Uni se distingue comme l'un des pays européens les plus progressistes dans le domaine des politiques qui protègent les femmes demandeuses d'asile. Outre la publication en 2004 de Gender Issues in the Asylum Claim, la jurisprudence reconnaît le rôle des groupes armés non étatiques dans la diffusion de la violence sexuelle(10). Cependant, même dans les pays dont les politiques sont le plus progressistes, leur application n'est pas toujours cohérente(11). L'unification des politiques de l'UE en matière d'asile offre une occasion de renforcer et normaliser les directives concernant les demandeuses d'asile.

Néanmoins, il y a davantage d'hommes que de femmes qui demandent le droit d'asile et qui l'obtiennent. En 2000, les femmes ont représenté seulement 33 % des demandes d'asile au Canada(12) et, en 2002, environ un tiers en Europe(13). Il en est ainsi parce que les femmes ne sont généralement pas le premier demandeur (ce sont les membres de la famille de sexe masculin); et des raisons tenant à leur sexe peuvent rendre la présentation de leur cas plus difficile (honte d'expériences pénibles de viol ou torture, et embarras de communiquer des informations personnelles à l'interviewer masculin). Une autre raison tient au fait que les femmes sont le plus souvent interviewées en même temps que leur époux ou partenaire quand elles ne sont pas le premier demandeur d'asile - même si c'est elles qui ont supporté le plus dur de la persécution. À cela s'ajoute aussi parfois l'ignorance de l'interviewer quant aux différences entre cultures touchant le comportement féminin, qui peuvent influer sur l'issue de l'interview (par exemple, hésitation à regarder l'interviewer dans les yeux)(14).

En outre, certaines directives nationales régissant l'octroi du droit d'asile tendent à privilégier les personnes persécutées par l'État (plus souvent des hommes) par rapport aux victimes de la persécution non étatique (plus souvent des femmes, qui sont menacées par des membres de leur famille ou la communauté - par exemple dans les cas de "crimes d'honneur", de M/CGF ou de violence familiale)(15). Même quand les femmes sont politiquement actives, leur intervention est généralement "de niveau modeste" et elles gardent un profil moins élevé que les hommes. Une grande partie de leur action est menée à partir du foyer, ce qui veut dire que les données justifiant leur demande peuvent être plus difficiles à rassembler. Il est donc possible que les demandeuses d'asile aillent à l'encontre des notions traditionnelles en matière de persécution d'origine politique et qu'elles courent donc un plus grand risque de se heurter à des obstacles quand elles présentent leur demande(16).

La non-reconnaissance des demandes d'asile liées à l'identité sexuelle perpétue chez les femmes l'incertitude et la crainte d'être expulsées et de se retrouver face à une situation menaçante, mais elle a aussi été liée à la migration irrégulière et aux risques élevés d'exploitation. Certaines femmes qui ont des motifs légitimes de présenter une demande peuvent renoncer entièrement à suivre le processus et devenir plutôt des migrantes dépourvues de documents. Et, comme de nombreux pays interdisent aux demandeurs d'asile de travailler légalement, cela signifie aussi que beaucoup de femmes sont contraintes de prendre n'importe quel emploi disponible - même si cela accroît le risque d'être exploitée et/ou victime de la traite d'humains(17).

Bien que politiques et pratiques demeurent extrêmement variables de pays à pays, certaines bonnes pratiques se sont dégagées dans certains pays, dont les autres pourraient s'inspirer. Il s'agit par exemple de dispenser aux fonctionnaires chargés d'examiner les demandes d'asile une formation ouverte aux sexospéficités et aux valeurs culturelles et d'informer les demandeuses d'asile de leurs droits - comme le droit d'être interviewées séparément et en toute confidentialité et de déposer leurs demandes indépendamment. Le HCR recommande de charger un interviewer du même sexe de parler aux femmes à l'écart des autres membres de la famille, de manière à leur assurer plus de confidentialité et de liberté d'expression(18).


Un élargissement des protections et de la reconnaissance

Après avoir ignoré de longues années les besoins, rôles et expériences différents des deux sexes, la communauté internationale fait actuellement de grands pas vers l'octroi d'une protection aux femmes et filles réfugiées et vers une affirmation plus résolue de leurs droits.

The 1951 La Convention des Nations Unies relative au statut des réfugiés (1951) et son Protocole de 1967 définissent comme réfugié toute personne qui se trouve hors du pays dont elle a la nationalité "craignant avec raison d'être persécutée du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques"(4). En vertu du droit international humanitaire, les gouvernements sont tenus de protéger les réfugiés contre la violence et de sauvegarder leurs droits, notamment les droits à l'éducation, au travail, à la liberté de circulation et de religion(5). Ils sont également liés par le principe de non-refoulement - en vertu duquel les réfugiés ne peuvent être contraints de retourner dans leur pays d'origine s'ils ont une crainte raisonnable que leur vie y serait en danger.

Aujourd'hui, divers accords internationaux sont centrés sur l'habilitation et la protection des femmes. En 1991, le Haut Commissariat aux réfugiés (HCR) a promulgué des Directives sur la protection des femmes réfugiées. Ces directives ont été établies pour mieux répondre aux besoins des femmes réfugiées et pour élargir leur participation à la prise de décisions. Les directives relatives à la violence sexuelle et sexiste promulguées en 2003 fournissent des mesures additionnelles destinées à assurer aux survivantes protection et soutien(6). Les organismes de secours humanitaire ont accompli des progrès considérables en rendant les services de santé procréatrice plus généralement accessibles, en réagissant à la violence sexiste, en élevant le taux de scolarisation des filles et en faisant participer les femmes réfugiées à la gestion des camps(7).

Ces dernières années, la communauté internationale a également pris d'importantes initiatives destinées à protéger les femmes du viol durant et après les conflits et à traduire les auteurs de viol en justice8. Parmi les plus importantes, il faut citer l'adoption du Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI), qui définit la violence sexuelle comme un crime de guerre - précédent établi par les tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda et l'ex-Yougoslavie9. Les résolutions du Conseil de sécurité adoptées entre 1999 et 2003 pour protéger les enfants durant les conflits armées prennent également note des besoins et vulnérabilités des filles et condamnent la violence sexuelle durant les opérations de maintien de la paix10.

Tout au long des conférences organisées par l'ONU dans les années 90, les gouvernements ont unanimement résolu d'offrir une protection spéciale aux femmes réfugiées et de couvrir leurs besoins. Le Programme international d'action sur la population et le développement de 1994 et la Déclaration et Programme d'action de Beijing de 1995 formulent les accords en question. En 2000, le Conseil de sécurité a adopté la résolution 1325, qui fait date en ce qu'elle impose la participation des femmes au processus de paix et appelle à protéger et soutenir les femmes prises dans un conflit armé11. Le Document final du Sommet mondial de 2005, adopté par les chefs d'État et de gouvernement, a réaffirmé l'importance d'appliquer la résolution 1325 du Conseil de sécurité(12).

LA VIE DANS LES CAMPS

Les réfugiés finissent souvent par connaître des arrangements temporaires très divers. Dans certains cas, ils restent avec des familles hôtes ou s'installent dans des zones urbaines. Pour la plupart, cependant, la vie continue dans les camps. Tandis que certains donnent refuge à quelques milliers seulement, d'autres en contiennent bien davantage (en 2003, plus d'un million d'Afghans vivaient dans des camps situés au Pakistan(13)). Et si certains réfugiés n'y restent que quelques mois, l'instabilité prolongée dans le pays d'origine fait que leur cas est exceptionnel. En 2003, la durée moyenne de séjour dans un camp de réfugiés était de 17 ans(14). Un certain nombre de camps palestiniens ont été établis dès 1948 et 1967(15).

De nombreux réfugiés arrivent à leur destination épuisés, malades et traumatisés. Avant leur arrivée, ils ont souvent été témoins de violences extrêmes, s'ils ne les ont pas directement éprouvées. Même durant leur séjour au camp, les réfugiés peuvent se trouver pris dans des combats entre factions, clans ou nationalités, aussi bien qu'être vulnérables à des agressions transfrontalières. Les différences ethniques ou religieuses avec la communauté hôte peuvent alimenter le ressentiment.

Surtout au début d'une urgence, l'abri, l'eau, la nourriture, les médicaments et les services de santé peuvent être insuffisants pour le nombre de personnes cherchant refuge. L'éducation des enfants est une préoccupation majeure : selon des évaluations faites en 2000, 3 % seulement du chiffre estimatif de 1,5 million d'adolescents réfugiés dans les pays en développement et âgés de 12 à 17 ans fréquentaient une école secondaire(16). Les filles se heurtent à des obstacles particuliers. Cela tient au fait que femmes et filles passent ordinairement plus de temps à faire des besognes domestiques, comme chercher les aliments, le combustible et l'eau, au lieu de fréquenter l'école ou de gagner un revenu(17). Pour faire face à cette situation, de plus en plus de programmes d'éducation ciblent expressément les filles afin de garantir qu'elles achèveront leur éducation. Pour les jeunes mères, l'épreuve peut être particulièrement rude. En 2003 et 2004, le HCR et l'ambassade des États-Unis ont payé les frais de scolarité de jeunes mères angolaises réfugiées dans le camp Meheba, en Zambie. On a aussi offert aux filles des soins et le soutien de femmes plus âgées qui leur servent de conseillères(18).

Parmi certains groupes de réfugiés, les normes culturelles traditionnelles peuvent être plus rigoureusement observées à la suite d'un déplacement, ce qui risque de conduire à une limitation accrue de l'autonomie féminine. Les réfugiés afghans au Pakistan, par exemple, ont adopté une forme plus extrême de purdah (séparation des sexes) durant le déplacement que les Taliban ne l'ont ensuite imposé après le retour en Afghanistan(19). Néanmoins, la participation active des communautés et des femmes elles-mêmes peut aider à dépasser les attitudes discriminatoires. Il est capital de veiller à ce que les femmes, surtout les femmes chefs de famille, aient accès à diverses possibilités de recevoir une éducation et de gagner leur vie. Au Pakistan, Save the Children offre un programme de santé et d'alphabétisation aux réfugiées afghanes qui vivent dans des provinces reculées. L'Organisation allemande pour le développement (GTZ) offre depuis 18 ans des cours d'alphabétisation dans beaucoup des 250 camps de réfugiés qu'elle finance(20). Au Libéria, en 2002, le HCR a alphabétisé un groupe de femmes qui sont allées ensuite enseigner d'autres femmes. Il a également financé des programmes d'acquisition de moyens d'existence : dans un projet, 80 % des 339 réfugiés auxquels on enseignait des savoir-faire générateurs de revenu étaient des femmes ou des adolescentes(21).

Au Ghana, dans le camp de Buduburam, Unite for Sight a créé un programme unique qui présente d'autres possibilités de gagner leur vie à des réfugiées libériennes si misérables qu'elles étaient souvent contraintes d'échanger des faveurs sexuelles en échange de nourriture(22). Là, les femmes chefs de famille fabriquent à la main des étuis à lunettes qui seront vendus sur le marché mondial. Tous les bénéfices servent à financer un dispensaire d'ophtalmologie pour les réfugiés du camp(23). Un autre programme du HCR fournit un pécule mensuel et des soins médicaux aux réfugiés congolais immatriculés qui vivent à Kampala (Ouganda). Ces programmes aident aussi à envoyer à l'école les enfants déplacés. La plupart des réfugiées séjournant à Kampala sont des veuves avec trois enfants au moins(24).


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