Introduction Introduction chapter 5 Chapitre 5
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chapter 2 Chapitre 2 Noties for quotations Sources des citations
chapter 3 Chapitre 3 Notes for boxes Sources des encadrés
chapter 4 Chapitre 4 Indicators Indicateurs
 
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chapter 1 Vendre l’espoir et voler les rêves : La traite des femmes et l’exploitation des employées de maison

La traite des humains

De la peine et des larmes : l’exploitation des employées de maison

De la peine et des larmes

La plupart des employées de maison adultes(70) entrent dans la catégorie des travailleuses migrantes volontaires pour raison économique. La demande mondiale de leur travail a donné à des millions de femmes accès à un meilleur niveau de vie, à de plus grandes possibilités pour leurs enfants et, dans certains cas, leur a permis d'échapper à des conjoints indésirables ou violents. Mais de nombreuses employées de maison peinent dans des conditions intolérables, sont exploitées, tenues en quasi-captivité, et font l'objet de violences physiques et psychologiques.

Les récits de violence et d'exploitation viennent du monde entier. La demande actuelle d'employées de maison indique qu'elle continuera de grandir parallèlement à la migration internationale. Ceci ne sert qu'à souligner l'urgence d'étendre aux employées de maison la protection des droits humains et des droits des travailleurs.

Les employées de maison d'origine asiatique émigrent en premier lieu vers le Moyen-Orient, l'Amérique du Nord, l'Europe occidentale et les pays riches d'Asie orientale. À elles seules, les Philippines ont envoyé 1,5 million de travailleurs étrangers à travers toute la région Asie, dont la majorité sont des employées de maison(71). Dans les années 90, 84 % des migrants de Sri Lanka à destination du Moyen-Orient étaient des femmes, en grande majorité des employées de maison(72). D'après les évaluations de l'OIT, il y avait 200 000 employées de maison étrangères à Hong-Kong et 155 000 en Malaisie en 2003(73). L'Arabie saoudite compte au moins un million de femmes exerçant de modestes emplois qui viennent d'Indonésie, des Philippines et de Sri Lanka - la grande majorité d'entre elles sont des employées de maison(74). En 2003, les Émirats arabes unis délivraient en moyenne 300 visas par jour - la plupart à des femmes venant de l'Asie du Sud et du Sud-Est - et chaque ménage du pays compte en moyenne trois employées de maison(75). À Singapour, un ménage sur sept emploie un travailleur migrant vivant au domicile de ses employeurs(76).

En Amérique latine, les femmes originaires des pays les plus pauvres (Bolivie, Paraguay et Pérou) vont souvent travailler dans les demeures de familles vivant dans des pays voisins plus riches (comme l'Argentine et le Chili). Les employées de maison représentent jusqu'à 60 % de tous les migrants d'Amérique latine, qu'elles travaillent dans leur pays d'origine ou à l'étranger - beaucoup vont en Europe et en Amérique du Nord(77). En Espagne, 70 % des travailleuses migrantes - la plupart venues d'Amérique du Sud - sont des employées de maison ou appartiennent au personnel soignant(78). Les femmes originaires d'Afrique subsaharienne occupent aussi maintenant une place dans ce marché mondial : ce sont notamment des Éthiopiennes qui vont au Liban, des Cap-Verdiennes et des Éthiopiennes en Italie(79).

TENUES CACHEES DANS LES DEMEURES, SANS AUCUNE PROTECTION

Comme l'affirme l'OIT, "les employées de maison sont vulnérables à un degré sans parallèle avec les autres catégories de travailleurs"(80). Le fait que leur travail se situe dans le domaine privé les rend particulièrement vulnérables à l'exploitation. Beaucoup ne bénéficient pas de la protection accordée par la législation du travail, ce qui leur laisse peu de recours en cas de violence, de non-paiement ou de retenue arbitraire de leurs gages. Une étude de l'OIT menée dans 65 pays a révélé que 19 seulement avaient des lois ou réglementations traitant expressément du service domestique(81).

Les employées de maison migrantes sont souvent isolées des autres catégories de salariés, de leurs amis ou de leur famille. Beaucoup ne peuvent communiquer dans la langue du pays hôte, sont dépourvues de documents et de contrats adéquats. Même quand elles ont des documents, leur statut peut dépendre du bon vouloir de leur employeur - ce qui, de nouveau, les expose à l'exploitation. En vertu du système de patronage (kafala) en vigueur dans les pays membres du Conseil de coopération du golfe (GCC), par exemple, les employeurs détiennent les passeports et tout autre document officiel jusqu'à la date de départ, ce qui met l'employée de maison totalement à leur merci(82). En outre, dans certains pays arabes et asiatiques, les employées de maison sont endettées envers les agences auxquelles il leur faut rembourser les coûts de recrutement et de voyage, ainsi que les frais d'établissement de leur dossier. Ces agences retiennent souvent le montant des gages plusieurs mois après l'arrivée. Si les employées de maison rompent leur contrat - même en cas de violence - elles sont souvent contraintes de renoncer à leurs gages et, pour celles qui ont assez de ressources, d'acquitter le prix du voyage aérien de retour(83). D'autres n'ont qu'un seul choix, qui est de s'enfuir et de devenir des migrantes dépourvues de documents.

La plupart des employées de maison victimes de graves violations des droits humains restent chez leur employeur par crainte d'être expulsées ou de perdre leur statut légal. Elles craignent de perdre l'emploi qui assure la subsistance de leur famille au pays d'origine et s'inquiètent d'être inscrites par les employeurs et les agents de recrutement sur une "liste noire" qui les empêchera de trouver un nouvel emploi.



"Je n'avais pas le droit de sortir. J'avais l'impression d'être en prison. C'était une véritable incarcération. Je ne pouvais voir le monde extérieur qu'en étendant des vêtements à sécher."

- Une employée de maison à Singapour

VIOLENCES COMMISES PAR LES EMPLOYEURS

Les employeurs ont été accusés de violences psychologiques; de coups et voies de fait; de violences sexuelles; de limiter la liberté de mouvement en gardant les passeports ou en interdisant à leurs employées de quitter la maison; de défendre toute communication avec des étrangers ou des voisins; d'imposer un horaire de travail extrêmement long (14 heures à 19 heures par jour, sans jours de repos); de retenir les gages; de n'offrir que des gages très bas; et de refuser le droit à la vie privée et l'accès aux services médicaux.

Les formes les plus extrêmes d'exploitation et de violences ont entraîné de graves blessures, voire la mort. L'OIT formule l'accusation que "beaucoup, notamment des travailleuses migrantes venues de Sri Lanka, des Philippines et de l'Indonésie, sont mortes dans des circonstances peu claires"(84). À Singapour, entre 1999 et 2005, environ 147 employées de maison sont mortes - le plus souvent en tombant d'immeubles ou en se suicidant(85). En 2004, le Forum Asie-Pacifique sur les femmes, le droit et le développement (APWLD) a signalé des cas de voies de fait et de décès d'employées de maison au Liban, au Koweït, en Malaisie et en Arabie saoudite(86). Dans ce dernier pays, 19 000 employées de maison environ se sont sauvées de chez les employeurs en 2000(87). En 2005, une ONG israélienne, Kav La'Oved, a porté témoignage dans l'affaire d'une soignante moldave frappée quand elle a essayé de prendre un jour de repos et menacée de nouvelles violences quand elle a réclamé le paiement intégral de ses services(88). Diverses organisations ont fourni des preuves de violences exercées dans d'autres pays qui reçoivent un grand nombre d'employées de maison étrangères(89). En 2005, Global Rights et l'American Civil Liberties Union ont signalé des violences commises par des diplomates et des membres du personnel de l'ONU(90). Entre autres recommandations, le Rapporteur spécial sur les droits humains des migrants demande aux pays de réviser leur système de patronage des visas(91). Les employeurs coupables de violences sont rarement poursuivis et condamnés - bien qu'à Hong-Kong (SAR) et Singapour plusieurs affaires de mauvais traitements d'extrême gravité soient passées en justice(92).

ACCES AUX SOINS DE SANTE ET AUX DROITS PROCREATEURS, ET RISQUE D'INFECTION PAR LE VIH

Les employées de maison migrantes affrontent un risque accru d'infection par le VIH et sont exposées à des violations de leurs droits procréateurs. Par exemple, à Sri Lanka, où les migrantes subissent souvent un dépistage, près de la moitié de tous les cas de séropositivité signalés ont concerné des employées de maison revenues du Moyen-Orient(93). Dans une enquête de 2002 sur les employées de maison de Hong Kong (SAR), les interviewées ont signalé divers problèmes de santé sexuelle et procréatrice qui révélaient un accès limité à l'information et aux services de santé, aussi bien que la honte qui s'attache au fait de les rechercher. Il s'agissait d'infections génito-urinaires (44 %), d'inflammations du pelvis (17 %), de grossesses non recherchées (13 %) et d'avortements (10 %)(94). Le Rapporteur spécial sur les droits humains des migrants affirme que certains employeurs empêchent les employées de maison de voir un médecin quand elles sont malades. D'autres leur imposent un dépistage du VIH sans leur assentiment et les mettent à la porte si le test s'avère positif(95).

À Singapour, les politiques d'immigration interdisent tout mariage entre employées de maison étrangères et citoyens. Les employées de maison sont également tenues de passer tous les six mois des examens médicaux, notamment des tests de grossesse et de séropositivité, tandis que les autres catégories de travailleurs étrangers ne le font que tous les deux ans. Une grossesse a souvent pour conséquence le renvoi et l'expulsion(96).

Une directive du Ministère saoudien de la santé datée de 2003 interdit aux employées de maison enceintes tout accès aux services de santé à moins d'être accompagnées par le père de l'enfant à naître. Cela place dans une situation très précaire les femmes dont le mari réside à l'étranger ou celles dont la grossesse résulte d'un viol. Beaucoup hésitent à rechercher des services de santé maternelle dans tous les cas. Les femmes non accompagnées par le père de l'enfant à naître et qui ont besoin de soins d'urgence sont tenues de séjourner dans des "pièces réservées" pour les empêcher de s'échapper(97).

DES AGENCES DE RECRUTEMENT NON REGLEMENTEES

Les agences de recrutement surgissent aussi vite que la demande. Singapour et les Philippines, par exemple, comptent le chiffre stupéfiant de 600 et 1 000 agences, respectivement, qui se consacrent au recrutement ou à l'envoi de travailleurs à l'étranger, surtout d'employées de maison(98). Le Gouvernement indonésien a immatriculé environ 400 agences qui recrutent surtout des femmes originaires de villages(99). Mais, en de nombreux pays, les agences échappent souvent au contrôle des réglementations et de la législation nationale.

Un certain nombre d'agences de recrutement par ailleurs crédibles exercent une discrimination contre les femmes migrantes ou les volent outrageusement. Une enquête menée en 2000 auprès des employées de maison éthiopiennes a montré qu'elles versaient aux recruteurs jusqu'à 1 186 dollars É.-U. pour un emploi à Dubaï, alors que le PIB moyen dans leur pays d'origine n'était que de 130 dollars É.-U.(100). Des rapports en provenance d'autres pays indiquent également que de nombreuses employées de maison travaillent pendant des mois sans recevoir un salaire afin d'acquitter le montant des commissions(101).

Les contrats entre agences de recrutement et employeurs prévoient parfois des sanctions au cas où les employées quitteraient leur emploi avant terme - l'une des raisons pour lesquelles beaucoup restent dans des maisons où elles sont victimes de violences(102). À Singapour, les employeurs sont tenus de verser une garantie élevée qu'ils perdent si une employée de maison se sauve, ce qui explique pour une large part l'étroite surveillance exercée sur celle-ci(103). Human Rights Watch affirme que certaines organisations de recrutement laissent souvent les violences se poursuivre indéfiniment ou négligent de protéger les employées de maison en danger. Dans un cas précis, des employées de maison à Kuala Lumpur (Malaisie) ont signalé que lorsqu'elles demandaient à leur agence de recrutement de leur venir en aide, elles étaient injuriées, giflées, blâmées et exhortées à retourner d'où elles venaient et continuer de subir les mêmes violences(104). À Singapour, il a été prouvé que plusieurs agences de recrutement n'intervenaient pas quand des employées de maison victimes de violences leur demandaient assistance. En Malaisie et à Singapour, des employées de maison signalent également avoir été victimes de violences durant le recrutement et le séjour dans les centres de formation d'avant départ. Elles sont parfois enfermées des mois de suite dans des locaux exigus, à peine nourries et menacées de voies de fait et de violences sexuelles(105).



Le service domestique doit être apprécié et traité comme tout autre emploi, en conformité avec les lois et réglementations appropriées.



LA PROTECTION DES DROITS : DES FAITS NOUVEAUX ENCOURAGEANTS

Le service domestique doit être apprécié et traité comme tout autre emploi dans le secteur des services, en conformité avec les lois et réglementations appropriées. Comme le Rapporteur spécial sur les droits humains des migrants l'a noté en 2004, le service domestique doit être considéré comme "une occupation honorable"(106). Parmi les mesures recommandées figurent notamment des accords bilatéraux entre pays d'envoi et pays de destination protégeant les droits des travailleurs durant le recrutement, la formation et le placement. Ces accords doivent aussi comprendre des contrats modèles précisant les heures de travail et de repos; la rémunération et l'indemnité à verser en cas de dommage physique; des garanties concernant la liberté d'association, de mouvement et de religion; le droit à la santé; et le droit de voter lors d'élections tenues dans le pays d'origine. Les agences de recrutement doivent être surveillées, les centres de détention et de formation inspectés, et des mécanismes de dépôt de plaintes institués pour les employées de maison victimes de violence(107). Les sessions d'orientation destinées aux femmes migrantes avant leur départ du pays d'origine doivent comporter des informations sur les problèmes logistiques, sanitaires et relatifs aux droits humains. Les experts ont constaté que les femmes migrantes qui reçoivent une information avant de partir ont une meilleure chance d'éviter les violences en cours d'emploi(108).

Les lignes téléphoniques d'urgence, les refuges temporaires et des mécanismes effectifs de dépôt de plaintes et d'ouverture de poursuites en cas de violations commises par l'employeur ou l'agence sont autant de mesures propres à venir en aide aux employées de maison. Il est absolument essentiel d'autoriser les employées de maison à changer d'employeur sans encourir de sanctions ni perdre leur statut juridique en cas de problèmes insurmontables ou de violences.

Divers gouvernements et organisations de la société civile s'efforcent d'améliorer les droits humains et le traitement des employées de maison. La législation du travail de Hong-Kong (SAR) garantit un salaire minimum, un congé de maternité, un jour hebdomadaire de repos, l'observation des jours fériés, et des congés payés(109). Les Gouvernements malais et philippin ont négocié pour les employées de maison philippines un contrat type qui prévoit des mesures de protection analogues(110). En 2003, avec l'aide d'UNIFEM, la Jordanie a élaboré un contrat obligatoire qui impose également aux employeurs de payer les frais de voyage et liés au recrutement. Les agences de recrutement qui ne satisfont pas à ces normes minimales peuvent perdre leur licence ou devoir payer des amendes. En outre, une nouvelle loi permet au Ministère du travail de superviser les agences et d'imposer le respect des réglementations et des mesures de protection des droits humains(111).

Singapour a porté à 23 ans l'âge minimal requis pour les employées de maison; intensifié les poursuites; institué un programme obligatoire d'orientation pour les employées de maison et leurs employeurs; offre un service d'information téléphonique qui instruit les employées de leurs droits et des procédures à suivre pour changer d'employeur; enfin, élabore actuellement un système d'accréditation pour réglementer les agences de recrutement(112). La Turquie a récemment introduit à l'intention des travailleurs étrangers un permis qui ne les lie pas à un employeur déterminé; les employées de maison peuvent ainsi quitter plus facilement les familles qui les exploitent et les brutalisent(113).

Il est d'une importance critique de garantir que les employées de maison puissent trouver assistance et justice. En 2003, Bahreïn a lancé un plan national pour venir en aide aux travailleurs étrangers victimes de violences, qui prévoit aussi l'ouverture de refuges et d'une ligne téléphonique accessible en permanence(114). Les ambassades de l'Indonésie, des Philippines et de Sri Lanka disposent toutes de mécanismes destinés à accueillir les plaintes des travailleurs et à y donner suite; elles offrent notamment de les aider à obtenir une consultation juridique et des soins médicaux(115). Hong-Kong (SAR) et l'Italie autorisent les employées de maison à s'organiser en syndicats de migrants, ce qui leur assure une protection et une base à partir de laquelle lutter pour leurs droits(116).

Au cours des dernières décennies, des réseaux nationaux, régionaux et internationaux d'organisations de la société civile luttant pour les droits humains des employées de maison sont apparus dans diverses parties du monde (voir aussi chapitre 5). La Coordination of Action Research on AIDS and Mobility (CARAM) travaille dans la région Asie à élargir les moyens d'action des travailleurs migrants. En 2002, les représentants des employées de maison, des syndicats, des gouvernements, d'ONG et d'organisations internationales de 24 pays ont approuvé la Déclaration de Colombo du Sommet régional sur les employées de maison migrantes étrangères. À titre de suivi, CARAM a lancé une campagne de deux ans en faveur des employées de maison. Cette campagne vise à diffuser une information sur les problèmes de droits humains et de santé, renforcer la protection juridique et améliorer l'accès aux services de santé sexuelle et procréatrice(117). CARAM et les ONG partenaires ont d'autre part demandé récemment une action immédiate pour faire face à la vulnérabilité au VIH des groupes de population mobiles, action qui consisterait notamment à mettre fin au dépistage obligatoire du VIH et à l'expulsion des séropositifs, ainsi qu'à protéger les droits des migrants séropositifs aux soins de santé et au traitement(118).

En Europe, le réseau RESPECT des employés de maison migrants fait campagne pour les droits des femmes et des hommes au service de ménages à travers l'UE(119). Au Costa Rica, l'Association des employées de maison (ASTRADOMES) - filiale de la Confédération des employées de maison d'Amérique latine et des Caraïbes - fournit aux employées de maison migrantes des services d'appui, notamment des conseils juridiques et sociaux, des refuges et un accès aux services de santé sexuelle et procréatrice(120). Aux États-Unis, "Break the Chain Campaign" rassemble une coalition d'organisations luttant pour les droits des victimes de la traite et des employées de maison exploitées, qui ont été "réduites en esclavage dans les demeures qu'elles nettoient"(121).

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Aujourd'hui, le monde a la possibilité de corriger les maux d'une "migration qui a mal tourné" et d'aider certains des travailleurs les plus marginalisés et exploités du monde : les victimes de la traite des humains et les employées de maison migrantes. Pour ce faire, toutefois, des efforts multilatéraux, mondiaux, régionaux et nationaux seront nécessaires afin d'appliquer les normes internationales et nationales concernant les migrants en matière de droits humains. C'est alors seulement que le monde mettra fin à certaines des violations des droits humains les plus énormes et les plus cachées qui aient jamais été commises. L'esclavage est bien vivant au XXIe siècle. La bataille à livrer pour y mettre fin doit être décisive.


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